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Le 26 mai 2009 à 14:24, mgjm dit :
Avatar de mgjm
merci encore de ce site
je veux savoir si ces modeles peuvent etre accepter pour une demande de travaux pour agrandissement
merci

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Le 26 août 2009 à 11:21, grangenegre dit :
Avatar de grangenegre
pour une demande de "declaration de travaux" n'importe quel plan meme fait à main levée est accepté, dans la mesure ou il est sufisament claire, precis, lisible, coté et propre, il en est de meme pour une demande de permis de construire si la surface habitable est inferieure à 170 m2, au dela un plan signé d'un architecte est necessaire.
Gilles

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